Les produits suivants de TB Concept Inc (9380671 Canada Inc) sont protégés par des brevets et/ou dessins industriels aux États-Unis, au Canada et ailleurs. Cette page de site internet est fournie en conformité avec les exigences de marquage de différentes juridictions incluant les exigences de la section 16 de « America Invents Act ».
Cette liste de produits n’est pas exhaustive et certains autres produits non inclus dans la liste pourraient être protégés par un ou plusieurs brevets aux États-Unis, au Canada et ailleurs. D’autres brevets et/ou dessins industriels pourraient être en instance aux États-Unis, au Canada et ailleurs.
| Produit | Brevet |
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Insuguard® Sellette Verticale avec Clip Rotative InsuCover® Couvercle universel |
Numéro de brevet USA: 7744041 Numéro de brevet Canadien: CA2527221 |
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Insuguard® Sellette avec clip fixe |
Numéro de brevet USA: 8074943 Numéro de brevet Canadien: CA2485132 |
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Insuguard4Clevis® Sellette pour clevis hanger ShockTech® Détecteur de coups de bélier |
Numéro de brevet USA: 8297561 Numéro de brevet en instance Canadien: CA2832297 Numéro de brevet en instance Australien: 2012286555 Numéro de brevet Européen: EP2734771 |
| Produit | Dessin industriel |
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Insuguard Multi® Adaptateurs pour sellette |
Numéro de dessin industriel Canadien: 155809 Numéro de dessin industriel U.S.A: D 802,103 S Numéro de dessin industriel de la communauté Européenne: 2669648 |